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Mentions légales

 

La Société

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– Nom de la société : Des Livres Sur Les Pirogues ASBL
– Adresse du Siège Social : Des Livres Sur Les Pirogues ASBL – 98 rue du Doyenné – 1180 Bruxelles/ Belgique
– Numéro de téléphone : +32 475 82 24 17
– Adresse Email : dlsp.contact@gmail.com

 

Éditeur du site

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– Le site https://livrespirogues.org est édité par Testard Aude
– Adresse : 29 le cormier 56350 Saint Vincent sur Oust
– Siret : 844 236 695 00012

 

Hébergeur du site

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02switch
siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Capital de 100000€
Siret : 510 909 80700024

 

Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

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Le Site de l’association Des livres Sur Les Pirogues est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de l’association Des livres Sur Les Pirogues, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

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A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’association Des livres Sur Les Pirogues. De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut-être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’association Des livres Sur Les Pirogues. L‘association Des livres Sur Les Pirogues décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

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Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : dlsp.contact@gmail.com
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

 

Données personnelles

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Enfin, sous réserve d’avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, l’association Des livres Sur Les Pirogues ne communiquera jamais les données personnelles de l’utilisateur à des tiers.

 

Utilisation de Site

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a. Utilisation du contenu du Site

L’association Des livres Sur Les Pirogues s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, l’association Des livres Sur Les Pirogues ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site.

Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante : dlsp.contact@gmail.com
Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

b. Accès au Site

L’association Des livres Sur Les Pirogues s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. l’association Des livres Sur Les Pirogues n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

 

c. Liens hypertextes mis en place sur le Site

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que l’association Des livres Sur Les Pirogues n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

 

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